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Règlement
 

Etant une association, le Bon Conseil est une institution à laquelle on adhère. Adhérer suppose d'être en accord avec le projet de l'association. Cet accord étant supposé à l'inscription et concrétisé par la signature de l'engagement de l'adhérent, reste à régler les différents dispositifs communs pour que soit plus aisée la vie dans notre maison. C'est la finalité de ce règlement intérieur dans lequel sont signifiés les droits et les devoirs de chacun à l'intérieur du Bon Conseil.



Périmètre du règlement intérieur associatif du BC

 

• Ce Règlement s’applique aux adhérents et  participants ponctuels ou réguliers aux activités du BC, ainsi qu’aux personnes non-adhérentes fréquentant la Maison.

 

• Il s’applique également aux animateurs, bénévoles ou salariés, ainsi qu’aux stagiaires et aux volontaires du service civique. Il existe par ailleurs un règlement intérieur pour les salariés, affiché au secrétariat.


 

Les relations internes,  animateurs – adhérents – bénévoles :

 

• Chaque adhérent est membre de l’association qui porte la responsabilité juridique, administrative et disciplinaire de l’activité pratiquée. Cette adhésion suppose la reconnaissance de l’Évangile comme inspiration des relations humaines au sein de la Maison. Le BC étant ouvert à tous, la pratique religieuse n’est pas imposée. Les adhérents non catholiques respectent cependant ce mode de relations et s’engagent à appliquer le présent règlement.

 

• L’exercice d’une activité suppose une approche éducative appropriée. L’animateur salarié ou bénévole n’aura pas de relation familière ni de contact physique intime avec un adhérent. Il ne devra pas rester en situation isolée avec un adhérent. Sa responsabilité de formateur lui commande de garder distance et réserve convenant au respect des personnes. Les participants occasionnels doivent observer les mêmes principes.

 

• En cas de difficulté ou de situation particulière, l’adhérent, l’animateur ou le participant occasionnel doit en faire part à la direction du BC et s’aligner sur l’orientation retenue.

 


Autorité et responsabilité des animateurs, éducateurs et entraîneurs

 

• Les animateurs, éducateurs et entraîneurs sont responsables de la bonne tenue du groupe qu’ils encadrent. Ils sont habilités à intervenir si un comportement est non conforme au règlement et à l’esprit de la Maison. Il leur incombe de veiller au bon entretien et à la maintenance ordinaire des locaux affectés à leur activité.


 

Règles d’accès/protection – ouverture de la Maison

 

• L’accès aux locaux du BC est autorisé à tout adhérent, enfant ou adulte, inscrit à une activité. Le BC se réserve le droit de vérifier la situation associative réelle des personnes qui s’y trouvent. Chaque année, une carte d’adhérent est délivrée à tout inscrit à l’une des activités.

 

• Tout enfant ou jeune doit déposer sa carte au foyer avant de rejoindre son activité et la reprendre à l’issue. Un enfant ou jeune n’ayant pas son « tampon » ne sera pas accepté dans son activité.
Au-delà de 3 oublis de sa carte, la direction peut renvoyer l’enfant ou lui refuser l’accès à son activité. En cas de perte, une nouvelle carte sera imprimée moyennant 5€.

 

• La Maison fait l’objet d’un gardiennage. Le public et les parents ne peuvent circuler librement au sein de la Maison en dehors des cas suivants :
       - Accès au cloître et à la chapelle

       - Accompagnement des enfants mineurs à leur activité.

       - Fêtes ou manifestations occasionnelles préalablement annoncées.

       - Messes ou autres offices à la chapelle.

 

• Accueillant essentiellement des jeunes, le BC observe les règles du Ministère de la Jeunesse et des Sports. La consommation d’alcool et de tabac est interdite ainsi que l’introduction de toute substances illicites. La pratique du « roller » et l’introduction de deux roues ne sont pas autorisées. Les jeux de balles doivent être cantonnés dans les espaces dédiés et aux heures ouvrées. Les animaux ne sont pas admis. Le cloître reste un lieu calme.

 

• Les activités habituelles du BC se pratiquent en dehors des vacances scolaires. En semaine, la direction et le secrétariat sont à la disposition des participants, notamment des familles, aux heures indiquées.

 

• Le Foyer Derry et la bibliothèque sont des espaces réservés aux enfants. Les parents et les accompagnateurs ne doivent pas en faire une salle d’attente.

 

 

 

Sécurité et protection des enfants - Hygiène

 

• La réglementation civile des établissements recevant du public est appliquée (ERP 1ère catégorie). Un système de vidéo-protection est en place sur recommandation de la Préfecture de Police de Paris. Les images captées ne sont pas conservées. Seul la police peut les consulter et en conserver une trace en cas d’évènement délictueux et dans le cadre d’une enquête judiciaire.

 

• Un défibrillateur est à la disposition des animateurs près du bureau de l’ASIEM.

 

• Les adhérents sont invités à ne pas laisser de valeurs dans les vestiaires. Le BC décline toute responsabilité en cas de vol d’objets de valeur ou d’argent.

 

• Les règles d’hygiène en collectivités doivent être appliquées dans les locaux mis à disposition de tous. Chacun aura à cœur de nettoyer les équipements.

 

 

Discipline

 

• En cas de non-respect du présent règlement et après que l’intéressé ait été entendu, un manquement peut faire l’objet d’une sanction : mise en garde, avertissement, exclusion temporaire, exclusion définitive qui entraîne la radiation. Ces décisions sont sans appel et n'entraînent aucun remboursement.

 

 

Communication - Publicité

 

• Sauf indication contraire exprimée par écrit au moment de l’inscription, chaque adhérent accepte de figurer sur les photographies qui sont publiées dans la revue, sur  le site internet du Bon Conseil ou dans tout autre mode de communication du BC.


 

Cotisations multiples et régime de fonctionnement

 

• Chaque association recueille les cotisations et les participations financières de ses adhérents. Tout adhérent de l’une des 3 associations (ASBC, AEBC ou ACBC) est dispensé du paiement d’une nouvelle cotisation s’il souhaite bénéficier des activités des autres associations, sans pour autant en devenir membre.

 

• Toute absence est à signaler au responsable d’atelier ou d’équipe. Une animation ne peut avoir lieu avec un seul mineur présent. Chaque activité commence et  termine à l’heure. Un éducateur ne peut pas prendre en charge des jeunes en dehors des horaires de l'activité prévue. Une absence à une activité ne donne pas droit à un remplacement de cet horaire par un autre.

 

Attention, il n'y aura aucun remboursement, sauf en cas de force majeure, sur demande justifiée parvenue avant le 15/10, par courrier à l'attention de la comptabilité du Bon Conseil. Sur le remboursement éventuellement accordé sera retenu le montant d'un trimestre d'activité, ainsi que la cotisation. Au delà du 15/10, plus aucun remboursement ne sera opéré. Au cours du 1er trimestre de l’année scolaire, un transfert d’activité au sein de la Maison n’est possible qu’en accord avec les responsables.


Le BC se réserve le droit d’annuler certaines activités pour organiser un événement particulier, notamment les deux soirées amicales de formation des éducateurs.

 

• Une personne fréquentant le BC acquitter sa cotisation annuelle en totalité quelles que soient les activités suivies. La cotisation est non remboursable. Elle prend fin au terme de la saison (31 août). Elle est indispensable pour l'inscription aux activités. Elle permet l’accès pour les enfants au Foyer Derry et à la bibliothèque, à un lieu sécurisé, à des installations performantes,  à la rencontre d’éducateurs de qualité et à la revue l’ABC .

 

• Lors de l’inscription, les parents signent pour leurs enfants mineurs une décharge de responsabilité les autorisant à rentrer seuls chez eux.

 

• Tout changement d’adresse ou de téléphone doit être signalé au secrétariat.

 

• En cas d’inscription en cours d’année (à/c de la Toussaint), le BC applique un tarif dégressif sur la participation à l’activité en fonction des mois restants (le montant de la cotisation restant incompressible).  

 

• Selon la tradition chrétienne du BC, les enfants et jeunes ne seront pas privés d’activités pour des raisons financières. En cas de difficulté, il est demandé d’en parler à la direction.

 


Assurances

 

• Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue par les associations du BC (et par leurs animateurs) sont assurées dans le cadre des activités. Le BC informe ses adhérents de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personne couvrant les dommages corporels liés à leur pratique dans la Maison et les invite à se rapprocher de leur propre assureur.

 

• Les adhérents exerçant une activité sous licence (football, basket, et karaté exclusivement) sont assurés par le contrat de la fédération de leur discipline (Code du Sport - art. L321-6).

 

• Les adhérents de l’activité natation disposent exceptionnellement d’une couverture “individuelle accidents” souscrite par le BC. Le descriptif des garanties est consultable au secrétariat.

 

• Chaque adhérent peut compléter cette couverture auprès de son propre assureur.